LE PROCHAINS CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA SAMEDI 20 DECEMBRE 2025 A 18H30

(ARTICLE L 2121.7 DU CODE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)

AFFICHE EN MAIRIE LE 16 DECEMBRE 2025

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DU COMPTE RENDU ET PROCES-VERBAL DU PRECEDENT CONSEIL 

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DELEGATIONS QUI LUI ONT été DONNEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

1. participation financiere aux frais cantine annee 2025-2026
   
    

2. VOTE DU TARIF DE l’EAU 2026
   
    

3. CREANCES IRRECOUVRABLES 2025 BUDGET sea
   
    

4. DECISION MODIFICATIVE N°3 BUDGET SEA
   
    

5. CREANCES IRRECOUVRABLES 2025 BUDGET COMMUNE
   
    

6. DECISION MODIFICATIVE N°4 BUDGET 

    

7. DEMANDE DE SUBVENTION FODAC 2026
   
    

8. AVENANT DE PROROGATION N°6 AU BAIL EMPHYTEOTIQUE
   
    

9. QUESTIONS DIVERSES